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folder Séances du conseil 2014

Documents

pdf Convocation CM 20-06-2014 19h00

Vu le décret n°2014-532 du 26 mai 2014 portant convocation des collèges électoraux pour l'élection des sénateurs, et notamment l'article 4.
Vu l'arrêté préfectoral du 6 juin 2014 n° 2014-157-0004 fixant le mode de scrutin et le nombre de délégués et suppléants à désigner par l'ensemble des conseils municipaux du Gard le 20 juin 2014 en vue de l'élection des sénateurs.

Une réunion du Conseil Municipal aura lieu le :

- Vendredi 20 juin 2014 à 19 Heures dans la salle du Conseil, à la mairie.
- Désignation du ou des secrétaires de séance

ORDRE DU JOUR
1. Désignation des délégués et suppléants en vue de l’élection des sénateurs.

pdf Convocation CM 20-06-2014 19h30

Vendredi 20 juin 2014 à 19 Heures 30 dans la salle du Conseil, à la mairie

- Désignation du ou des secrétaires de séance
- Approbation du PV de la séance du 3 juin 2014

ORDRE DU JOUR
1. Virement de crédit au budget général section d’investissement – Dépenses
2. Création d’un poste de chef de police municipale principale de 1ère classe - catégorie B à temps complet au 1er juillet 2014.
3. Réalisation du PLAN DE PREVENTION DU BRUIT DANS L'ENVIRONNEMENT – Convention avec les communes de Bernis, Caissargues, Milhaud, Nîmes, Uchaud, Vestric-Candiac et autorisation de signature.

pdf Conseil municipal 4 avril 2014

INFORMATION

            Compte tenu du public attendu, la séance du Conseil Municipal fixée le :

 Vendredi 4 avril 2014 à 19 Heures en Mairie,

 se tiendra dans la salle des mariages. 

 - Proclamation des résultats de l’élection des conseillers municipaux au terme du scrutin du 30 mars 2014

- Proclamation de l’installation du conseil municipal nouvellement élu

- Désignation du ou des  secrétaires de séance

ORDRE DU JOUR

  1. Election du Maire
  2. Désignation du Nombre d’Adjoints
  3. Election des Adjoints au Maire

pdf Conseil Municipal 14 janvier 2014

Une réunion du Conseil Municipal aura lieu le Mardi 14 janvier 2014 à 19h00 dans la salle du Conseil à la mairie.

PV de la séance du 08 octobre 2013 -

Désignation du secrétaire de séance

  1. Décisions modificatives 68/2013 et 74/2013 - M49 – retrait annulation
  2. Inscription en investissement Budget général 2013
  3. Recettes de fonctionnement du budget général – M14 – remboursement d'un trop versé au CNAS 
  4. Admission en non-valeurs – exercice 2008
  5. Virements de crédits au budget général section de fonctionnement – Dépenses.
  6. Demande de subvention au Conseil Général pour l'acquisition d'une téléalarme
  7. Compétence Tourisme – instauration de la taxe de séjour – tarifs et règlement
  8. Dénomination des arènes municipales.
  9. Convention de co-financement entre le Conseil Général du Gard, la Communauté de Communes Rhôny Vistre Vidourle et la commune de Uchaud, pour les travaux d'aménagement du carrefour de la RD 135 et de la rue Jean Moulin.
  10. Plan de Prévention du Bruit dans l'Environnement.
  11. Déclaration de projet d'intérêt général de construction d'abris techniques pour sécuriser l'accès à des forages d'eau minérale sur la commune et Mise en compatibilité du plan d'occupation des sols
  12. Jugement du Tribunal Administratif de NIMES dans l'affaire Ruban Robert/c Commune de Uchaud : décision de déposer une requête en appel.
  13. Rapport d'activité de la Communauté de Communes Rhôny Vistre Vidourle pour l'exercice 2012
  14. Questions diverses

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L'ActUCHAUD

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N°141 Archives

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