Bienvenue sur le site de la ville de Uchaud

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folder Séances du conseil 2012

Documents

pdf CONSEIL 5 DU 06 11 2012

Approbation du PV de la séance du 19 juin 2012.
1)Rapports annuels
1.SDEI:assainissement collectif
2.SDEI:eau potable
3.SIE VISTRE

2)Affaires générales
1.Rétrocessions de concessions au cimetière municipal
2.Lancement de la procédure de régularisation administrative du captage d’eau potable de la commune « les Baysses »
3.Projet de création d’un terrain d’entrainement : présentation du projet – demande de subvention
4.Projet de réhabilitation de la place de l’Eglise – modification de la délibération N°60/2011 du 20/12/2011. demande de subvention.
5.Projet de réhabilitation des façades de l’école élémentaire : présentation et validation du projet et de l’estimatif : demande de subventions.
6.Tarif des photocopies et fax
7.Convention d’adhésion au service prévention des risques professionnels du Centre de Gestion de la Fonction publique territoriale du Gard.
8.Recensement de population 2013

3)Comptabilité - finances
1.Demande de subvention pour l’acquisition de 2 télé-transmetteurs
2.Subvention aux associations : attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association Pédale d’antan
3.Décision modificative au budget général 2012
4.Virements de crédits au budget général 2012
5.Inscriptions en investissement au budget général 2012

4)Conseil municipal
1.élection d’un membre titulaire et suppléant, suite à démission de deux conseillers municipaux élus au SIA BMV
2.Election d’un membre titulaire et d’un membre suppléant, suite à démission de deux conseillers municipaux élus au Syndicat Mixte d’étude de la Vistrenque.
3.Election d’un membre suppléant du SIVU des garrigues de la région de Nîmes suite à démission.
4.Election d’un membre suppleant du Syndicat Intercommunal d’Electrification du Vistre-Petite Camargue, suite à démission.
5.Modification du règlement intérieur du conseil municipal

5)INFORMATIONS aux élus : Décisions du maire dans le cadre des délégations du conseil municipal.

pdf Conseil 4 DU 19062012

  1. APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU 03 AVRIL 2012
  2. DECLASSEMENT DU BATIMENT DE L’ANCIENNE POLICE MUNICIPALE
  3. ADOPTION DES NOUVEAUX STATUTS DU SYNDICAT INTERCOMMUNAL POUR LA PROTECTION DES SITES ET LE MAINTIEN DES TRADITIONS ET COUTUMES CAMARGUAISES LE MAINTIEN DES RADITIONS ET COUTUMES CAMARGUAISES.
  4. INDEMNITES DE FONCTIONS AUX MEMBRES DU CONSEIL MUNICIPAL
  5. REGLEMENTATION ET REDEVANCES D’OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL
  6. INSTAURATION DE LA REDEVANCE D’OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC PAR LES OUVRAGES DES RESEAUX PUBLICS DE TRANSPORT ET DE DISTRIBUTION DE GAZ
  7. REDEVANCES D’OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC DUES PAR LES OPERATEURS DE COMMUNICATION ELECTRONIQUE
  8. DECISION MODIFICATIVE AU BUDGET GENERAL 2012
  9. DECISION MODIFICATIVE AU BUDGET ANNEXE EAU ET ASSAINISSEMENT 2012
  10. PARTICIPATION A L’ASSAINISSEMENT COLLECTIF (PAC-LOI DE FINANCES 2012) – BUDGET ANNEXE M49
  11. MODIFICATION DE LA DELIBERATION N° 26/2012 DU 3 AVRIL 2012 : RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION ORANGE DU RELAIS MOBILE POUR LE SITE DE PUECH CABANE, LIEU-DIT «LE REZIL» A UCHAUD – RECTIFICATION D’ERREUR MATERIELLE

pdf CONSEIL 3 DU 03042012

  1. APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU 27 MARS 2012
  2. ELECTION DU PRESIDENT DE SEANCE
  3. APPROBATION DU COMPTE DE GESTION DU BUDGET GENERAL 2011 DRESSE PAR MME. POUPARD COMPTABLE PUBLIC
  4. APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2011 - M14
  5. AFFECTATION DE RESULTAT DU BUDGET GENERAL DE LA COMMUNE DE L’ ANNEE 2011
  6. COMPTE ADMINISTRATIF 2011 DU SERVICE EAU ET ASSAINISSEMENT – AFFECTATION DE RESULTAT
  7. APPROBATION DU COMPTE DE GESTION DU BUDGET ANNEXE EAU ET ASSAINISSEMENT 2011 DRESSE PAR MME. POUPARD COMPTABLE PUBLIC
  8. CONTRIBUTION DE COMPENSATION DE LA TAXE PROFESSIONNELLE VERSEE PAR LA COMMUNAUTE DE COMMUNES RHONY VISTRE VIDOURLE POUR L’EXERCICE 2012
  9. PRIME ANNUELLE DU PERSONNEL COMMUNAL POUR 2012
  10. SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS POUR L’ANNEE
  11. DOTATIONS ET ALLOCATIONS DE FONCTIONNEMENT AUX ECOLES MUNICIPALES MATERNELLES ET ELEMENTAIRE POUR L’ANNEE 2012
  12. INDEMNITE DE GARDIENNAGE DE L’EGLISE POUR L’ANNEE 2012
  13. FIXATION DU TAUX D’IMPOSITION POUR L’ANNEE 2012
  14. VOTE DU BUDGET GENERAL PRIMITIF 2012
  15. VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2012 DU SERVICE ANNEXE EAU ET ASSAINISSEMENT
  16. RENOUVELLEEMENT DE LA CONVENTION ORANGE DU RELAIS MOBILE POUR LE SITE DE PUECH LA CABANE LIEU-DIT « LE REZIL » A UCHAUD
  17. COMMUNAUTE DE COMMUNES RHONY VIDOURLE0 : MODIFICATION DE STATUTS : LUTTE CONTRE LE BRUIT ET TAXE D’URBANISME
  18. REALISATION DE LA CARTOGRAPHIE DE BRUIT – CONVENTION ET GROUPEMENT DE COMMANDE AVEC LES COMMUNES DE Bernis, Caissargues, Milhaud, Nimes, Vestric & Candiac, Communaute de communes Rhony Vistre Vidourle – AUTORISATION DE SIGNATURE

pdf CONSEIL 2 DU 27032012

  1. APPROBATION DU PROCES-­VERBAL DE LA SEANCE DU 17 JANVIER 2012
  2. DECISION DE PARTICIPATION AUX FRAIS DE MODIFICATION DU ACCORDEMENT DE FIBRE OPTIQUE POUR LA VIDEO SURVEILLANCE PAR “UN TOIT POUR TOUS”
  3. ADHESION DES COMMUNES DE ST. JEAN DE SERRES, CASTELNAU-VALENCE,QUISSAC ET GENERAC AU SYNDICAT INTERCOMMUNAL POUR
  4. LA PROTECTION DES SITES ET LE MAINTIEN ET LA DEFENSE DES TRADITIONS ET COUTUMES CAMARGUAISES.
  5. DEMANDE DE SUBVENTION AU CONSEIL GENERAL DU GARD POUR L’ACQUISITION DE 3 TRANSMETTEURS TELEASSISTANCE – PRESENCE 30
  6. INSCRIPTION DE DEPENSES EN SECTION
  7. DESIGNATION D’UN MEMBRE DE LA COMMISSION MUNICIPALE DU BUDGET-­FINANCES SUITE A UNE DEMISSION
  8. DEBAT D’ORIENTATION BUDGETAIRE 2012

pdf CONSEIL 1 DU 17012012

  1. APPROBATION DES PROCES-VERBAUX DES SEANCES DU 20 DECEMBRE 2011 A 18 et 19 HEURES
  2. ANNULATION DE LA DELIBERATION N°53/2011 du 20/12/2011 ET INSTALLATION D’UN CONSEILLER EN QUALITE DE MEMBRE DE LA COMMISSION FINANCES - BUDGET SUITE A LA DEMISSION D’UN MEMBRE
  3. PROJET D’AMEMANGEMENT DU HALL DE L’ECOLE MATERNELLE ET DE LA MISE EN SECURITE ET D’ACCESSIBILITE DE L’ENTREE PIETIONNE DE L’ETABLISSEMENT
  4. DECISION MODIFIFACTIVE - ANNULATION ET REMPLACEMENT DE LA N°36/2011 DU 15/11/2011
  5. VIREMENTS DE CREDITS
  6. COMPTABILITE - OUVERTURE DES CREDITS POUR LES DEPENSES D’INVESTISSEMENT AVANT LE VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2012

 

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