Approbation du PV de la séance du 19 juin 2012.
1)Rapports annuels
1.SDEI:assainissement collectif
2.SDEI:eau potable
3.SIE VISTRE
2)Affaires générales
1.Rétrocessions de concessions au cimetière municipal
2.Lancement de la procédure de régularisation administrative du captage d’eau potable de la commune « les Baysses »
3.Projet de création d’un terrain d’entrainement : présentation du projet – demande de subvention
4.Projet de réhabilitation de la place de l’Eglise – modification de la délibération N°60/2011 du 20/12/2011. demande de subvention.
5.Projet de réhabilitation des façades de l’école élémentaire : présentation et validation du projet et de l’estimatif : demande de subventions.
6.Tarif des photocopies et fax
7.Convention d’adhésion au service prévention des risques professionnels du Centre de Gestion de la Fonction publique territoriale du Gard.
8.Recensement de population 2013
3)Comptabilité - finances
1.Demande de subvention pour l’acquisition de 2 télé-transmetteurs
2.Subvention aux associations : attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association Pédale d’antan
3.Décision modificative au budget général 2012
4.Virements de crédits au budget général 2012
5.Inscriptions en investissement au budget général 2012
4)Conseil municipal
1.élection d’un membre titulaire et suppléant, suite à démission de deux conseillers municipaux élus au SIA BMV
2.Election d’un membre titulaire et d’un membre suppléant, suite à démission de deux conseillers municipaux élus au Syndicat Mixte d’étude de la Vistrenque.
3.Election d’un membre suppléant du SIVU des garrigues de la région de Nîmes suite à démission.
4.Election d’un membre suppleant du Syndicat Intercommunal d’Electrification du Vistre-Petite Camargue, suite à démission.
5.Modification du règlement intérieur du conseil municipal
5)INFORMATIONS aux élus : Décisions du maire dans le cadre des délégations du conseil municipal.
