Projet PLU

pdf 0 Liste des pièces constitutives du dossier de Plan Local d’Urbanisme (PLU)

pdf 0 PdeG Dossier 1

pdf 1 Rapport de presentation

pdf 2 Projet d'aménagement et de développement durables (PADD)

pdf 3 Orientations d'aménagement et de programmation (OAP)

pdf 4.1 REGLEMENT : nuancier

pdf 4.1 Reglement : partie écrite

archive 4.2 Règlement partie graphique

pdf 5.0 Annexes : Liste des pièces constitutives du dossier de Plan Local d’Urbanisme (PLU)

pdf 5.0 Annexes : PdeG Dossier 2

archive 5.01 Annexes sanitaires

pdf 5.02 Liste des emplacements réservés

archive 5.03 Servitudes d’Utilité Publique

archive 5.04 Plan de prévention des risques d'inondation (PPRi)

archive 5.05 Plan des périmètres à l’intérieur desquels s’applique le Droit de Préemption Urbain (DPU)

archive 5.06 Classement sonore des infrastructures de transports terrestres

archive 5.07 Inventaire archéologique

archive 5.08 Taxe d'aménagement

archive 5.09 Risque glissement de terrain

archive 5.10 Risque retrait gonflement des argiles

archive 5.11 Risque sismique

archive 5.12 Risque feux de foret

archive 5.13 Risque radon

pdf 5.14 Etude Loi Barnier RN113

pdf PLU UCHAUD 0 Composition du dossier d'enquête publique

pdf PLU UCHAUD 2 Evaluation environnementale et son résumé non technique

pdf PLU UCHAUD 3 Note de présentation à l'usage du public

pdf PLU UCHAUD 4 Les avis émis sur le projet de PLU arrêté

pdf PLU UCHAUD 5 Bilan de concertation publique sur le projet de PLU

pdf PLU UCHAUD 6 Les actes administratifs de la procédure

pdf PLU UCHAUD 7 Enquête publique sur le projet de PLU

pdf PLU UCHAUD 8 Avis d'enquête publique